Comme les offres initiales de pièces de monnaie (OCI) n’ont vu le jour qu’assez récemment, toute leur réglementation ne constitue qu’une zone grise. Malgré cette incertitude, les entrepreneurs et les entreprises se sont tout de même ralliés au projet, et par Forbes,Plus de 8,8 milliards de dollars ont été investis dans ces OIC depuis le début de 2016. Et n’oubliez pas qu’il ne s’agit pas seulement de petits projets financés par la foule, ce sont de grands projets, le Telegram ayant reçu plus de 1,7 milliard de dollars. En fait, les trois plus grandes introductions en bourse de janvier dernier ont permis de réunir un montant total de 5 milliards de dollars, mais avec cette nouvelle forme de collecte de fonds, il y a un nouvel éléphant dans la salle, et cette fois, il s’agit de sa réglementation. Actuellement, la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) est chargée de réglementer le marché financier américain. À ce titre, elle est automatiquement compétente pour les OIC lorsqu’elles sont vendues comme produits d’investissement dans le pays. Traditionnellement, la SEC utilise le test de Howey pour déterminer si une OIC est un titre négociable ou non, bien que cela ait conduit à une zone d’ombre encore plus grande, surtout à l’extérieur du pays, comme au Canada, par exemple. En conséquence, la liberté d’action du marché sans réglementation des OIC se ralentit rapidement, et les régulateurs commencent à comprendre qu’il ne devrait pas y avoir de Far West pour l’espace crypto. En fait, selon un nouveau rapport de l’Institut C.D. Howe, des lignes directrices intelligentes devraient être fournies pour trouver le juste équilibre entre l’innovation et la protection des investisseurs.
Une nouvelle ligne directrice
Par le biais du nouveau rapport, Les auteurs Thorsten Koeppl et Jeremy Kronick proposent un test assez simple qui permettrait de déterminer si une OCI est nécessaire pour le succès d’une entreprise commerciale. Selon les auteurs, une entreprise commerciale doit développer ces trois éléments si elle veut que son OCI soit financièrement efficace et réussie :
- Une plate-forme décentralisée basée sur la technologie de la chaîne d’approvisionnement.
- Une pièce qui donne un accès numérique à la plate-forme susmentionnée.
- Un moyen de paiement pour les utilisateurs qui s’engagent dans des échanges de personne à personne, afin d’effectuer une valeur de transfert entre les deux parties.
Si ces trois points sont remplis, l’OCI devrait bénéficier d’un allègement de la réglementation. Selon Koeppl, “Le test que nous proposons peut également créer des lignes directrices pour une approche correcte de la taxation, qui soit cohérente avec la valeur ajoutée par ce financement. Les règles fiscales peuvent être basées sur le double rôle des pièces, qui sont à la fois un enjeu d’investissement et une monnaie”. En outre, les auteurs ont également suggéré que les régulateurs des valeurs mobilières canadiennes devraient élaborer des réglementations spécifiques pour les OCI qui passent le test qu’ils ont proposé. Cela comprend des exigences de divulgation moins onéreuses, la restriction des investissements à des montants plus faibles, des exemptions des exigences d’enregistrement des courtiers en valeurs mobilières et un délai prolongé pour l’octroi de ces exemptions. En fait, il est même probable que ce simple test puisse être formalisé et utilisé comme méthode définitive pour décider si une OCI peut obtenir l’accès au Sandbox des Autorités canadiennes en valeurs mobilières.
__
(Image présentée par Pexels)
AVERTISSEMENT : Le présent article a été traduit par un contributeur tiers et ne reflète pas l’opinion de CAStocks, de sa direction, de son personnel ou de ses associés. Veuillez consulter notre clause de non-responsabilité pour plus d’informations.
Cet article peut contenir des déclarations prospectives. Ces déclarations prospectives sont généralement identifiées par les mots “croire”, “projeter”, “estimer”, “devenir”, “planifier”, “vouloir” et autres expressions similaires. Ces déclarations prospectives impliquent des risques connus et inconnus ainsi que des incertitudes, y compris ceux qui sont abordés dans les mises en garde suivantes et ailleurs dans cet article et sur ce site. Bien que la société puisse croire que ses attentes sont basées sur des hypothèses raisonnables, les résultats réels que la société peut atteindre peuvent différer matériellement des déclarations prospectives, qui ne reflètent les opinions de la direction de la société qu’à la date des présentes.